Miroiterie 4M :
nos mentions légales

Article n°1

Direction de
la publication.

Le nom de domaine 4m-sas.fr est la propriété exclusive de la société 4M SAS dont les informations légales sont disponibles ci-après :

4M SAS
10 rue Edouard Branly
29600 Saint Martin-des-Champs
France
SIRET : 379 448 160 00018
RCS : Brest B 379 448 160
N° TVA Intracommunautaire : FR 22 379 448 160
Code APE : 4332B
Contact : contact@4m-sas.fr
Direction de la publication : Alexandre Magnenet

Article n°2

Informations
sur l'hébergeur.

Le site 4m-sas.fr est hébergé par 1&1 Ionos SARL

1&1 IONOS SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z

Article n°3

Création
du site.

Le site internet 4m-sas.fr a été conçu et réalisé par l’agence My Little Com’, agence de communication à Brest :
My Little Com’
09 81 00 06 06
www.my-little-com.com

Article n°4

Droits d'auteur
& de reproduction.

La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite du Directeur de la Publication du site 4m-sas.fr (sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclut sa structure générale, le logo, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Tout autre contenu n’appartenant pas à 4m-sas.fr (photos, textes, images, codes sources, logos, etc…) est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Article n°5

Liens
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Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Néanmoins, par principe sont autorisées, sans accord express préalable :

– la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;

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Article n°6

Mise à jour des
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